Commune d’Aube

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Classé dans : ACTUALITES — 18 avril 2015 @ 9:41

Réunion du 13 octobre 2017

Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Marie VERCRUYSSE.

Présents : MM. VERCRUYSSE, BUSSON, FLEURIEL, Mmes FOUCHÉ, AUCORDIER, TISSIER, M.GARNIER, Mme RODRIGUEZ, M.GOULARD, Mmes DAPREMONT, ROSSIGNOL, PRUNIER.

Excusés avec pouvoir : M.VIRLOUVET a donné pouvoir à M.BUSSON, M.MOTTIER  a donné pouvoir à M.GARNIER

Excusé : M.LE BOLÈS

M.GARNIER a été nommé secrétaire de séance

 

Le procès verbal de la dernière réunion est adopté sans observation.

M.GARNIER a été nommé secrétaire de séance.

Monsieur le Maire propose de rajouter à l’ordre du jour : délibération de principe pour le financement de la classe de neige et la classe équitation. A l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord.

Rapport d’activités du TE61

Il est consultable en mairie.

Monsieur Busson informe que l’effacement du réseau électrique de la rue du Souchet, inscrite depuis 2014 dans les projets du TE61, fait partie des priorités. La forge est également au programme. Le Territoire d’Energie est en attente de financements.

Financement de la classe de neige et de la classe équitation

Le Conseil Municipal donne son accord de principe pour financer la classe de neige et la classe équitation de l’année prochaine dans les mêmes conditions que l’année dernière.

Création de postes suite à promotion interne

Monsieur le Maire dit que plusieurs agents peuvent prétendre à un avancement de grade et demande au conseil municipal s’il souhaite créer les postes.

En délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal crée les grades suivant à compter du 1er novembre 2017 :

- Adjoint technique territorial principal de 1ère classe en remplacement d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe – création de 2 postes

- 1 poste d’agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles en remplacement d’agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles

En délibéré et à la majorité absolue (3 pour, 4 contre et 7 abstentions), le Conseil Municipal refuse de créer un poste de technicien principal de 2ème classe en remplacement de technicien.

Expulsion d’un locataire suite à des loyers impayés

En délibéré et à la majorité absolue (1 abstention), le Conseil Municipal décide d’engager une procédure d’expulsion à l’encontre d’un locataire qui a arrêté de payer ses loyers (dette de 2 698 € fin octobre) et de faire appel à Maître Delacroix, huissier de justice pour exécuter cette décision.

Recensement démographique 2018

Il se déroulera du 18 janvier au 17 février 2018.

Machine à désherber : délibération pour modification du taux de subvention des fonds européens

M. le Maire rappelle qu’en mai 2015, une demande de subvention en FEADER Leader a été déposée auprès du Pays d’Argentan d’Auge et d’Ouche, au titre de son programme européen Leader pour le financement du projet communal intitulé : « acquisition d’un ensemble de désherbage mécanique en vue de la réduction de l’usage des produits phytosanitaires ».

Le comité de programmation du Pays d’Argentan d’Auge et d’Ouche, réuni le 24 mai 2016, a sélectionné le projet et a décidé de plafonner l’aide européenne pour les projets d’acquisition de matériel permettant d’atteindre les niveaux 2 et 3 de la Charte FREDON ; ce plafond de subvention s’appliquant à notre projet.

Le plan de financement du projet se présente alors de la manière suivante :

Agence de l’eau :         4 590 €

FEADER Leader :       4 000 €

Autofinancement :        5 607 €

Total :                          14 197 €

 

En délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal valide le nouveau plan de financement du projet et autorise M. Le Maire à signer tous les documents nécessaires à l’attribution des subventions.

Organisation de repas des anciens

Il aura lieu dimanche 12 novembre.

  • ØLa participation des accompagnants est fixée à 22 €
  • Ø La commission d’action sociale a choisi Michel Levillain, traiteur à la Ferté-Fresnel.

 

Décision sur la Participation citoyenne

A la majorité absolue (1 contre), le Conseil Municipal accepte que le dispositif « Participation citoyenne » soit mis en place sur le territoire de la commune et autorise le Maire à signer le protocole.

Modification des statuts de la CDC des Pays de L’Aigle : ajout de la compétence assainissement au 1er janvier 2018

En délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal  accepte de modifier les statuts de la CDC pour ajouter dans les compétences optionnelles la compétence « assainissement : assainissement collectif et assainissement non collectif » au 1er janvier 2018.

Dates à retenir :

  •  Représentation de la compagnie Horiziode : samedi 14 octobre
  •  L’Assemblée Générale du COA : lundi 16 octobre
  •  Ludothèque : mercredi 08 novembre à partir de 14h30 à la salle des fêtes
  •  L’Assemblée Générale de l’UVRA : vendredi 10 novembre
  •  Concert de la Sainte-Cécile : samedi 11 novembre à 17h00 à la Maison pour Tous à Rai
  •  Un concert de Jazz en Ouche : mercredi 22 novembre à la salle des fêtes d’Aube.
  •  La Banque alimentaire : 24 et 25 novembre prochains

Divers

-         Une convention tripartite entre les communes de Rai et Aube et la Vedette de Boisthorel va être signée pour la mise à disposition du stade de football.

Tour de table

Monsieur Busson :

-         l’appel d’offres pour les travaux d’assainissement route de Paris a été lancé par le SIVU

-         le vidéoprojecteur de la salle des fêtes est en panne (il est encore sous garantie)

-         la porte d’entrée du bâtiment du Moulin a été changée

-         le mur de l’ancien cimetière est en cours de réfection, travaux réalisés par les employés communaux

-         Remerciements à l’entreprise CITEOS pour le dépannage des candélabres de la Hutterie et de la rue Abbé Roger Derry

-         Suite à une réunion de secteur avec ENEDIS, les compteurs LINKY devraient être posés sur Aube courant 2019

Madame Rodriguez :

-         Remerciements aux employés pour la pose de l’écran dans la forge

-         la porte de la forge a encore été fracturée

Monsieur Goulard : des arbres sont à élaguer à côté des logements des Violettes

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h20.

Réunion du 30 juin 2017

Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Marie VERCRUYSSE.

Présents : MM. VERCRUYSSE, BUSSON (arrivé à 19h35), FLEURIEL, Mmes  FOUCHÉ, AUCORDIER, TISSIER, MM. VIRLOUVET,  MOTTIER, Mme RODRIGUEZ,  M.GOULARD, Mmes DAPREMONT, ROSSIGNOL, PRUNIER (arrivée à 20h00).

Pouvoir : M. GARNIER a donné pouvoir à M.FLEURIEL

Excusé: M.LE BOLÈS

Le procès verbal de la dernière réunion est adopté sans observation.

Mme FOUCHÉ a été nommée secrétaire de séance.

Elections sénatoriales (du 24 septembre ): élections des délégués titulaires et suppléants

Trois délégués titulaires et trois suppléants ont été élus.

Délégués titulaires : Jean-Marie VERCRUYSSE, Christine RODRIGUEZ, Gérard FLEURIEL

Délégués suppléants : Louisette FOUCHÉ, Thierry GOULARD, Marie-Josèphe AUCORDIER

Intervention de la gendarmerie

  •  Participation citoyenne

L’adjudant de gendarmerie a présenté aux élus le dispositif « Participation citoyenne » qui consiste à sensibiliser les habitants d’une commune et à les associer à la protection de leur environnement. Si le Conseil Municipal y adhère, un protocole doit être signé entre la Sous-préfecture, le Procureur de la République et le Colonel de gendarmerie.

  •  Tranquillité vacances

L’adjudant rappelle que l’opération « tranquillité vacances » permet à la gendarmerie, une fois alertée, de veiller sur les logements vides.

Prolongation d’un contrat aidé

A l’unanimité, le Conseil Municipal renouvelle le contrat aidé pour un an dans les mêmes conditions

Renouvellement d’un contrat de droit public

A l’unanimité, le Conseil Municipal renouvelle ce contrat de droit public pour assurer les remplacements à l’Agence Postale Communale.

Communauté de Communes des Pays de L’Aigle

Le Conseil Municipal doit se prononcer sur plusieurs sujets :

 Adoption des nouveaux statuts de la CDC des Pays de L’Aigle   N°16/2017

‚ Modification des statuts – Ajout de la compétence GEMAPI   N°17/2017

ƒ Modification des statuts – Condition d’adhésion à un syndicat mixte   N°18/2017

„ Intégration des communes de Fay et Mahéru dans le périmètre communautaire   N°19/2017

…Transfert de la compétence Zones d’Activité Economique à la CDC   N°20/2017

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité (sauf le point „ voté à la majorité absolue – 1 voix contre), accepte ces modifications.

Divers

-         Monsieur Vercruysse remercie le comité des fêtes et l’association de la forge pour l’organisation du feu de la Saint-Jean et de la journée « un dimanche à la forge ».

Tour de table

- Madame Fouché dit que :

-         il serait souhaitable de réaliser un bulletin municipal « spécial rentrée »

-         la compagnie Horiziode fera une représentation théâtrale à la salle des fêtes les samedi 14 et dimanche 15 octobre

- Madame Aucordier signale que le parquet sous les bancs est dangereux dans une partie de l’église

- Monsieur Virlouvet dit que :

-         il a fait un compte-rendu à ses voisins absents à la réunion publique du SIVU

-         les baptêmes de l’air avec les élèves de CM2 se sont bien déroulés

-         il y a une erreur sur le compte-rendu du conseil d’école du 12 juin 2017 : c’est un élu qui a offert les baptêmes de l’air et non la commune

- Monsieur Busson signale que :

-         des tuiles sur le toit de la forge ont été cassées et que l’auteur des faits a été identifié et entendu par la gendarmerie ; la facture de réparation (260 €) a été remboursée à la commune

-         la demande de subvention auprès des fonds européens pour « la restauration de la roue de la forge » a reçu un avis favorable pour un montant de 25 858,35 €

-         au Syndicat des eaux, un nouveau fontainier effectue les relevés de compteur (pour information)

 

- Madame Rodriguez :

-         remercie les associations qui ont participé à la fête dimanche 18 juin

-         qu’il y a eu plusieurs intrusions à la forge : la gendarmerie est avertie

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.

Réunion du 06 juin 2017

Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Marie VERCRUYSSE.

Présents : MM. VERCRUYSSE, BUSSON, FLEURIEL, Mmes FOUCHÉ, AUCORDIER, TISSIER, MM.VIRLOUVET, MOTTIER, GARNIER, Mme RODRIGUEZ, M.GOULARD, Mmes DAPREMONT, ROSSIGNOL, PRUNIER.

Excusé : M.LE BOLÈS

Le procès verbal de la dernière réunion est adopté sans observation.

M.GOULARD a été nommé secrétaire de séance.

La réunion s’est déroulée en présence des élèves de CM2 de l’école Comtesse de Ségur.

Tirage des jurés d’assises

Le Conseil Municipal a procédé au tirage au sort des jurés d’assises : Madame Monique BEULAY, Messieurs Jean-Yves MARIE et Alain GENTAIS ont été désignés.

Renouvellement du contrat d’acquisition de logiciels et de prestation de services de la bibliothèque avec SEGILOG

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte le renouvellement de ce contrat pour 3 ans ; le tarif est fixé à 560,00 €ht par an.

Renouvellement du bail avec « Orange », pylône situé à la Clémendière

A l’unanimité, le Conseil Municipal renouvelle ce bail pour 12 ans au prix de 2 900 € par an avec une indexation fixe de 1 % par an.

Réglementation des bouches à incendie

Monsieur le Maire a pris un arrêté limitant l’utilisation des bouches à incendie aux seuls services d’incendie et de secours.

Divers

-         Le tableau des permanences pour les élections législatives est établi

-         L’inauguration de la nouvelle roue de la forge aura lieu dimanche 18 juin à 11h00

-         L’Hameçon Rislois remercie le Conseil Municipal pour l’attribution de la subvention

-         Monsieur le Maire remercie les enfants de CM2 pour leur carte postale de classe de neige

Tour de table

- Monsieur Busson informe que :

-         les trottoirs de la rue des Sergents Biard (côté droit en montant de la rue des Rosiers au stade) sont en cours de réfection, travaux pilotés par la CDC

-         la cour administrative d’appel de Nantes a rendu son arrêt le 09 mai, elle rejette l’appel de l’entreprise LMS (affaire salle des fêtes)

- Madame Fouché dit que :

-         la bouche d’incendie située aux Aucherets n’est toujours pas remplacée ; réponse : une demande de subvention (DETR) a été déposée pour la remplacer

-         un concert a lieu samedi soir à la salle des fêtes

- Monsieur Mottier :

-         signale qu’il y a un problème de visibilité au croisement de la rue du Saint Esprit/rue du Mesnil et qu’il faudrait poser un miroir

-         annonce le feu Albin vendredi 16 juin à partir de 19 h00 , parking des routiers

- Monsieur Goulard dit que la Fédération de tennis est venue à Aube ; Monsieur Lecoq demande s’il peut utiliser la maison des jeunes, les toilettes du local pétanque et demande à ce que le haut du grillage des courts extérieurs soit retendu

- Monsieur Virlouvet offre des baptêmes de l’air à 8 élèves de CM2 les plus méritants ; les vols sont prévus samedi 10 juin.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h20.

Réunion du 07 avril 2017

Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Marie VERCRUYSSE.

Présents : MM. VERCRUYSSE, BUSSON, FLEURIEL, Mmes FOUCHÉ, AUCORDIER, TISSIER, M.MOTTIER, Mme RODRIGUEZ, M.GOULARD, Mmes DAPREMONT, ROSSIGNOL, PRUNIER.

Excusés avec pouvoir : M.VIRLOUVET a donné pouvoir à M.BUSSON, M.GARNIER  a donné pouvoir à Mme RODRIGUEZ.

Excusé : M.LE BOLÈS

Le procès verbal de la dernière réunion est adopté sans observation.

Mme RODRIGUEZ a été nommée secrétaire de séance.

Avant la réunion, les conseillers se sont rendus à l’ancienne école pour visiter les travaux de remplacement des menuiseries extérieures.

Monsieur le Maire propose de rajouter à l’ordre du jour : modification de la délibération sur les indemnités de fonction au Maire et Adjoints au maire. A l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord.

Budget 2017 

  • - Vote des taux d’imposition des taxes foncières et d’habitation pour 2017

En délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal fixe comme suit le taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017 :

Taxe d’habitation :                               11,65 %

Taxe foncière sur le bâti :                     22,35 %

Taxe foncière sur le non bâti :               34,25 %

  •  Vote du budget 2017

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les budgets primitifs de la Commune et du Lotissement Le Chesnet. Ils s’équilibrent en dépenses et en recettes :

  • Budget Commune

Section de fonctionnement à la somme de        1 369 804,45 €

Section d’investissement à la somme de              309 472,52 €

  •  Budget Lotissement Le Chesnet

Section de fonctionnement à la somme de           251 126,96 €

Section d’investissement à la somme de              251 126,96 €

En délibéré et à l’unanimité, le Conseil Municipal vote ces budgets.

Indemnités de fonction au Maire et Adjoints au maire

(modification de la délibération N°20/2014)

Monsieur le Maire dit qu’il convient de modifier la délibération N°20/2014 du 04 avril 2014 concernant les indemnités de fonction au Maire et Adjoints au maire comme suit (plus de références à l’indice brut 1015 et à un montant) :

TAUX

En % de l’indice brut terminal de la fonction publique

Maire 43 %
Premier adjoint 16,50 %
Deuxième adjoint 16,50 %
Troisième Adjoint 16,50 %

 

En délibéré et à la majorité absolue (3 abstentions), le Conseil Municipal accepte cette modification.

Divers

-         La déchetterie va rouvrir mardi 11 avril seulement pour les gazons. Il sera impossible de déposer les autres déchets verts (branches…) car le brûlage est interdit depuis l’arrêté préfectoral du 1er juillet 2016. Il faudra impérativement les emmener au SMIRTOM de L’Aigle. La remorque ne sera donc plus mise à la disposition des habitants

-         La borne pour la recharge des voitures électriques sera inaugurée mardi 23 mai

-         Jacky Pezot partira à la retraite le 1er mai prochain ; un pot de départ sera organisé vendredi 12 mai

-         Le Conseil Municipal avec les élèves de CM2 est prévu mardi 06 juin à 18h00

-         Les enfants fréquentant le centre de loisirs pendant les vacances de Pâques déjeuneront à « La marmite gourmande »

 

Tour de table

- Monsieur Mottier dit qu’il a participé à une réunion du SIVU concernant les travaux de raccordement à l’assainissement collectif des habitations situées route de Paris du numéro 73 au  numéro 115. Trois solutions ont été envisagées par le cabinet d’études pour le secteur Est (9 habitations du numéro 73 au 89) et le Conseil Municipal doit se positionner. A l’unanimité, le Conseil Municipal retient la solution n°2 : pose d’une canalisation en encorbellement sur les berges de la Risle.

- Madame Rodriguez informe que la nuit des musées aura lieu samedi 20 mai avec un concert gratuit à la grosse forge

- Monsieur Goulard dit qu’il a assisté à une réunion du SMIRTOM ; il souhaite installer des containers au niveau des collectifs pour faciliter le ramassage des poubelles.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h05.

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